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Conseil communautaire Tarn & Dadou mardi 03 avril 2012

Técou - Centre de ressources Tarn et Dadou / © Tarn et Dadou

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mardi 03 avril 2012 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 14 mars 2012
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
    • FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 23 MARS 2012
    • CESSION À L’EURO SYMBOLIQUE DE PARCELLES RUE SAINT-JEAN À LA COMMUNE DE GRAULHET
    • OPERATION « PLAINE DE MILLET » CONSTRUCTION D’UNE CRECHE FAMILIALE ET D’UN CINEMA A GRAULHET – MISE EN OEUVRE DES CLAUSES D’INSERTION SOCIALE ET PARTICIPATION À LA MISSION CONFIÉE À LA MISSION LOCALE TARN SUD DANS LE CADRE DU CUCS DE GRAULHET
    • RÈGLEMENT D’INTERVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DES ÉTUDES D’ÉLABORATION DE PLANS LOCAUX D’URBANISME DANS LE CADRE DE GROUPEMENTS DE COMMANDE – MODIFICATIF
    • SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE BRENS, CADALEN, FLORENTIN, RIVIÈRES, SÉNOUILLAC ET TÉCOU POUR LEURS ÉTUDES DE PLU DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – MODIFICATIF
    • SUBVENTIONS AUX COMMUNES D’AUSSAC, BRIATEXTE, BUSQUE, LABESSIÈRE-CANDEIL, LASGRAÏSSES, MISSÈCLE, MOULAYRÈS, PEYROLE, PUYBEGON ET SAINT-GAUZENS POUR LEURS ÉTUDES DE PLU DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
    • SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
    • CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNES/COMMUNAUTÉS DE COMMUNES/ SYNDICAT MIXTE DE PAYS POUR L’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE EN URBANISME ET AMÉNAGEMENT
  • SERVICES A LA POPULATION
    • CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE BRIATEXTE POUR L’ACHAT DE DEFIBRILATEURS
  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    • VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2011 ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2011
    • PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PRINCIPAL 2011 SUR LE BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2012
    • PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET PETITE ENFANCE 2011 SUR LE BUDGET PRIMITIF PETITE ENFANCE 2012
    • PROPOSITION D’AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET CINEMAS 2011 SUR LE BUDGET PRIMITIF CINEMAS 2012
    • PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET SPANC 2011 SUR LE BUDGET PRIMITIF SPANC 2012
    • PROPOSITION D’ AFFECTATION DU RÉSULTAT DU BUDGET COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2011 SUR LE BUDGET PRIMITIF COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2012
    • PRESENTATION ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2012
    • VOTE DES TAUX 2012
    • VOTE DU TAUX 2012 DE TAXE D’HABITATION
    • VOTE DU TAUX 2012 DE TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES
    • VOTE DU TAUX 2012 DE CFE (II DE L’ARTICLE 1636 B DECIES DU CGI)
    • VOTE DU TAUX DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2012
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement :
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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