Conseil communautaire Tarn & Dadou mercredi 09 mai 2012

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mercredi 9 mai 2012 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

• Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 3 avril 2012
• Désignation d’un secrétaire de séance

Communication :

• PRÉSENTATION DU FPIC (fonds intercommunal de péréquation) ET DES RÈGLES DE RÉPARTITION
• INFORMATION COMMUNAUTAIRE OPAH RU – PARTENARIAT AVEC LA CAF, GAILLAC, GRAULHET ET LISLE-SUR-TARN

Délibérations :

• DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE FLORENTIN
  • SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
  • FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 27 AVRIL 2012
  • FONDS DE CONCOURS – MODIFICATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION – ELARGISSEMENT AU FONCTIONNEMENT
  • CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2012-1
    • AXE 1 : GERER L’ATTRACTIVITE DANS UNE PERSPECTIVE DE COHESION TERRITORIALE
    • AXE 3 : RENFORCER L’ATTRACTIVITE TOURISTIQUE ET L’IDENTITE CULTURELLE
    • AXE 4 : PRESERVER LES RESSOURCES ET LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L’ENVIRONNEMENT
  • ACQUISITION DU TERRAIN PROPRIÉTÉ DE M. PATRICK VERNHES SUR LA ZA DE ROUMAGNAC À GAILLAC
  • VENTE DU LOT N°1 DE LA ZA DE L’AÉROPÔLE À GRAULHET À M. JEAN-LUC MONTJAUX
• SERVICES DE PROXIMITE
  • OPERATION « PLAINE DE MILLET » – CONSTRUCTION D’UN CINEMA A GRAULHET – ACTUALISATION DU COÛT D’OPERATION ET DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  • CINEMA DE GRAULHET – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTICIPATION A LA SARL CINE 81
  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE GAILLAC – REVISION DE LA REDEVANCE
  • CONVENTIONNEMENT ET SUBVENTIONNEMENT DES STRUCTURES ASSOCIATIVES D’ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE.
• RESSOURCES ET PROSPECTIVE
  • ATTRIBUTION DU MARCHÉ COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LES COMMUNES D’AUSSAC, FÉNOLS, LABASTIDE-DE-LÉVIS, LAGRAVE ET FLORENTIN
  • AVENANT DE PROLONGATION DES DÉLAIS D’EXECUTION – MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE MÉDIATHÈQUE À BRIATEXTE
  • DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DANS LE CADRE DU CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE RELATIF A LA SALLE MULTISPORTS A LISLE-SUR-TARN
  • MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DES PROGICIELS NECESSAIRES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU SERVICE CRECHE ET MEDIATHEQUE DE TARN & DADOU – MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE PREALABLE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-II al 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
  • DÉPLACEMENT DE MADAME MOMMEJA
  • FIN DE CONTRAT ET RENOUVELLEMENT ENGAGEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT A DUREE DETERMINEE – SERVICE PETITE ENFANCE
  • VERSEMENT L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER
• QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement :
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou