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Conseil communautaire Tarn & Dadou mercredi 09 mai 2012

Técou - Centre de ressources Tarn et Dadou / © Tarn et Dadou

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira mercredi 9 mai 2012 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 3 avril 2012
  • Désignation d’un secrétaire de séance

Communication :

  • PRÉSENTATION DU FPIC (fonds intercommunal de péréquation) ET DES RÈGLES DE RÉPARTITION
  • INFORMATION COMMUNAUTAIRE OPAH RU – PARTENARIAT AVEC LA CAF, GAILLAC, GRAULHET ET LISLE-SUR-TARN

Délibérations :

  • DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE FLORENTIN
    • SUBVENTIONS AUX TRAVAUX DANS LE CADRE DES OPÉRATIONS PROGRAMMÉES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
    • FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 27 AVRIL 2012
    • FONDS DE CONCOURS – MODIFICATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION – ELARGISSEMENT AU FONCTIONNEMENT
    • CONVENTION TERRITORIALE DU PAYS VIGNOBLE GAILLACOIS, BASTIDES ET VAL DADOU – PROGRAMMATION 2012-1
      • AXE 1 : GERER L’ATTRACTIVITE DANS UNE PERSPECTIVE DE COHESION TERRITORIALE
      • AXE 3 : RENFORCER L’ATTRACTIVITE TOURISTIQUE ET L’IDENTITE CULTURELLE
      • AXE 4 : PRESERVER LES RESSOURCES ET LA QUALITE DES PAYSAGES ET DE L’ENVIRONNEMENT
    • ACQUISITION DU TERRAIN PROPRIÉTÉ DE M. PATRICK VERNHES SUR LA ZA DE ROUMAGNAC À GAILLAC
    • VENTE DU LOT N°1 DE LA ZA DE L’AÉROPÔLE À GRAULHET À M. JEAN-LUC MONTJAUX
  • SERVICES DE PROXIMITE
    • OPERATION « PLAINE DE MILLET » – CONSTRUCTION D’UN CINEMA A GRAULHET – ACTUALISATION DU COÛT D’OPERATION ET DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
    • CINEMA DE GRAULHET – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION PARTICIPATION A LA SARL CINE 81
    • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMPLEXE CINEMATOGRAPHIQUE GAILLAC – REVISION DE LA REDEVANCE
    • CONVENTIONNEMENT ET SUBVENTIONNEMENT DES STRUCTURES ASSOCIATIVES D’ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRE.
  • RESSOURCES ET PROSPECTIVE
    • ATTRIBUTION DU MARCHÉ COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LES COMMUNES D’AUSSAC, FÉNOLS, LABASTIDE-DE-LÉVIS, LAGRAVE ET FLORENTIN
    • AVENANT DE PROLONGATION DES DÉLAIS D’EXECUTION – MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉALISATION D’UNE MÉDIATHÈQUE À BRIATEXTE
    • DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DANS LE CADRE DU CONCOURS DE MAÎTRISE D’OEUVRE RELATIF A LA SALLE MULTISPORTS A LISLE-SUR-TARN
    • MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DES PROGICIELS NECESSAIRES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU SERVICE CRECHE ET MEDIATHEQUE DE TARN & DADOU – MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE PREALABLE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 35-II al 8 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
    • DÉPLACEMENT DE MADAME MOMMEJA
    • FIN DE CONTRAT ET RENOUVELLEMENT ENGAGEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT A DUREE DETERMINEE – SERVICE PETITE ENFANCE
    • VERSEMENT L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER
  • QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement :
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou

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