Conseil communautaire Tarn & Dadou jeudi 28 juin 2012

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes Tarn et Dadou se réunira jeudi 28 juin 2012 à 18h00 au centre de ressources à Técou.

Ordre du jour de ce conseil :

• Approbation du compte-rendu du Conseil de Communauté du 9 mai 2012
• Désignation d’un secrétaire de séance

Communication :

COMMUNICATION
Présentation par l’Association CITRUS de leur action sur notre territoire : organisation de chantiers
de jeunes volontaires internationaux – préparation de la saison 2013

Délibérations :

• DÉVELOPPEMENT DURABLE
  • RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DES DECHETS MENAGERS
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
  • APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
  • DEUXIEME PROGRAMMATION OPAH (RECTIFICATIF)
  • AUGMENTATION DES LOYERS DES RÉSIDENTS DE LA PEPINIERE ET DE L’HÔTEL D’ENTREPRISE
  • PROGRAMME DE PREVENTION DES DECHETS – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ LO.CA.PREST
  • APPROBATION DU PROCES- VERBAL DE MISE A DISPOSITION DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COMMUNE DE GAILLAC
  • APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ – CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT ZIR MAS DE REST – SEM 81
  • RENOUVELLEMENT DE L’ ADHESION DE TARN & DADOU A L’ASSOCIATION OREE
  • APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIF PASSEE AVEC L’ASSOCIATION DE GESTION DE LA COUVEUSE « L’ESSOR MARAICHER »
  • VENTE BAR-RESTAURANT LABESSIERE-CANDEIL A MONSIEUR PONTIE PIERRE
• SERVICES DE PROXIMITE
  • AVENANT A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PASSEE AVEC L’ASSOCIATION « AU PETIT PRÉ »
  • ARCHEOSITE – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR UN PROJET DE RECHERCHE ET TARIF DE REVENTE D’UNE PUBLICATION
  • MEDIATHEQUES – DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L’ACCES AUX RESSOURCES NUMERIQUES SUR TABLETTES TACTILES ET LISEUSES
  • FONDS DE CONCOURS – ATTRIBUTIONS DU BUREAU DU 15 JUIN 2012

• SYSTEMES D’INFORMATION
  • AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU MARCHE DE FOURNITURES TELEPHONIE – ADHESION DE LA COMMUNE DE LISLE-SUR-TARN
• RESSOURCES ET PROSPECTIVE
  • MODIFICATION DES STATUTS – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 7 DÉCEMBRE 2011
  • FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) – REPARTITION DU REVERSEMENT ENTRE L’EPCI ET SES COMMUNES MEMBRES
  • LANCEMENT DE LA DEMARCHE DE CONNAISSANCE FINANCIERE ET FISCALE PARTAGEE
  • VOTE DU TAUX DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES 2012 – COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 3 AVRIL 2012 INTITULEE « VOTE DU TAUX DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES 2012 »
  • VOTE DU TAUX DE TAXE FONCIÈRE BÂTIE 2012 »
  • VOTE BUDGET PETITE ENFANCE – INTÉRÊTS MORATOIRES SOCIETE BULDITEC LOT GROS OEUVRE – CRECHE DE GAILLAC
  • DM N°1 BUDGET PRINCIPAL – AVANCE DE TRESORERIE A L’ASSOCIATION DE GESTION DE LA COUVEUSE « L’ESSOR MARAICHER »
  • CONTRIBUTION A LA PRISE EN CHARGE DE LA COUVERTURE SANTE ET/OU PRÉVOYANCE DES AGENTS VIA UNE CONVENTION DE PARTICIPATION – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
  • MODIFICATION DE POSTES – STRUCTURE MULTI-ACCUEIL PETITE ENFANCE LISLE-SUR-TARN
  • RESSOURCES HUMAINES – AJUSTEMENT DE POSTES
• QUESTIONS DIVERSES

Vous pouvez consulter l’ordre du jour détaillé sur le site de Tarn et Dadou.

Renseignement :
Communauté de Communes Tarn et Dadou
Le Nay – Técou – BP 80133 – 81604 Gaillac Cedex
Téléphone : 05 63 83 61 61
Fax : 05 63 83 61 60
Site internet : www.ted.fr

Source : Communiqué de Tarn & Dadou
Photo : © Tarn & Dadou